Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMTS
/
CARREFOURS DE LA COULEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARREFOURS DE LA COULEUR
EMTS Sarl

Numéro de dépôt :
99823751
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2009

Présentation de la marque CARREFOURS DE LA COULEUR

Déposée le 10 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARREFOURS DE LA COULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMTS domicilié(e) 655, Chemin de la Braque, 13090 Aix-en-Provence, SIRET 400 757 894 000 11 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMTS - France.

La marque CARREFOURS DE LA COULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARREFOURS DE LA COULEUR est expirée depuis le 10 novembre 2009.

EMTS a également déposé les autres marques suivantes : EMTS CORROSION & ENVIRONMENT ENGINEERING , EOLTAINER , EMTS


EMTS Sarl - 655, Chemin de la Braque, 13090 Aix-en-Provence, SIRET 400 757 894 000 11 - France


EMTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Enregistrement d'un Cédérom.